Séance du Conseil Communal

 

 

 

 

 

 

 

 

Conformément à l'article L 1122 du Code de la Démocratie Locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de convoquer M. pour la première fois à la séance du Conseil communal qui aura lieu le mardi 7 juin 2016 à 20 heures 00 à la Maison communale (salle du Conseil).

  

Séance publique :

1) Parcelle à Weillen - approbation projet bail emphytéotique

2) Budget 2016 zone de secours - approbation dotation communale - inscription crédits supplémentaires

3) Création d'un logement de transit à Anthée - approbation du projet - mode de passation du marché - cahier spécial des charges

4) Contrat de Rivière Haute Meuse - protocole 2017-2019

5) Vente parcelle communale au DMF - approbation projet d'acte

6) BEP : assemblée générale Extraordinaire et Ordinaire

7) BEP Expansion économique : assemblée générale Ordinaire

8) BEP Environnement : assemblée générale Extraordinaire et Ordinaire

9) BEP Crématorium : assemblée générale Extraordinaire et Ordinaire

10) IDEFIN : assemblée générale Ordinaire

11) AIEM - assemblée générale statutaire

12) ORES Assets : assemblée générale

13) INASEP - assemblée générale ordinaire

14) AISDE : assemblée générale Ordinaire

15) Fabrique d'église de Gérin - compte 2015

16) Fabrique d'église de Falaën - compte 2015

17) Fabrique d'église de Serville - compte 2015

18) Patrimoine communal - location habitation à Falaën

19) Inventaire des logements publics - approbation

20) Plan HP - Etat des lieux et rapport d'activités 2015 - Programme de travail 2016

21) Désignation de représentants CECP - Ratification

22) Arrêtés de Police

23) Procès-verbal de la séance antérieure

 

 

 

Séance huis clos :

  

24) Enseignement : Désignation enseignants maternels & primaires - Ratification

25) Enseignement : Désignation maîtres spéciaux - Ratification

26) Enseignement : Mise en disponibilité pour maladie - Ratification