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Séance du Conseil Communal

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Le Conseil Communal se réunira le mardi 20 février 2018 à 20h à la Maison communale (salle du Conseil).

Quoi ?
  • A la Une
  • Conseil Communal
Quand ? Le 20/02/2018,
de 20:00 à 22:00
Où ? administration communale
S'adresser à
Téléphone 082 66 57 55
Participants Les membres du Conseil Communal
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Conformément à l'article L 1122 du Code de la Démocratie Locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de convoquer M. pour la première fois à la séance du Conseil communal qui aura lieu le mardi 20 février 2018 à 20 heures à la Maison communale (salle du Conseil).

 

 

 

 

 

 

 

 

  

Séance publique :

1) PCA NZAE Anthée - demande de révision du plan de secteur

2) Plan d'Investissement Communal 2017-2018 - approbation fiches modifiées suite au montant bonus

3) Travaux d'aménagement de la liaison Onhaye-Gérin dans le cadre du PCDR - mode de passation du marché - cahier spécial des charges

4) INASEP - convention d'affiliation au service d'assistance à la gestion des réseaux de l'assainissement (AGREA) - approbation

5) Groupement d'informations géographiques - décision d'adhésion - désignation représentant à l'AG de l'asbl

6) Zone de police Haute-Meuse - approbation dotation communale 2018

7) Gestion de la structure d'accueil de la maison de l'enfance à Anthée - approbation convention

8) Fonction de directeur faisant fonction : approbation profil de la fonction de directeur à pourvoir – modalités de recrutement – lettre de mission.

9) ORES - approbation convention d'emphytéose

10) DMF - acquisition d'un terrain avec chalet - décision - approbation projet d'acte

11) Bébébus - convention de collaboration Rébbus

12) Fabrique d'église de Sommière - modification budgétaire 1/2017

13) Fabrique d'église de Sommière - budget 2018

14) Arrêtés de Police

15) Procès-verbal de la séance antérieure

 

Séance huis clos :

16) Personnel voirie - désignation jardinier - ratification

17) Personnel voirie - ouvrier PTP - prolongation de contrat - ratification

18) Désignation Accueillante extrascolaire - Ratification

19) Enseignement : Engagement à charge du PO - ratification

20) Enseignement : demande congés de circonstance - Ratification

21) Enseignement : Désignation enseignants maternels - Ratification

22) Enseignement : Désignation Maître de religion - Ratification

23) Enseignement : Mise en disponibilité pour maladie - Ratification

24) Enseignement : Désignation maître de psychomotricité - Ratification


 

 

 

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