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Séance du Conseil Communal

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Le Conseil Communal se réunira le mercredi 27 juin 2018 à 20h à la Maison communale (salle du Conseil).

Quoi ?
  • A la Une
  • Conseil Communal
Quand ? Le 27/06/2018,
de 20:00 à 22:00
Où ? administration communale
S'adresser à
Téléphone 082 66 57 55
Participants Les membres du Conseil Communal
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Conformément à l'article L 1122 du Code de la Démocratie Locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de convoquer M. pour la première fois à la séance du Conseil communal qui aura lieu le mercredi 27 juin 2018 à 20 heures à la Maison communale (salle du Conseil).

 

 

 

 

 

 

 

 

  

Séance publique :

1) Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués par l’Administration communale aux mandataires et aux personnes non élues au cours de l’exercice 2017 – Approbation

2) Logement transit à Anthée - approbation convention d'occupation

3) Fondation Cyrys - rénovation énergétique du bâti existant - approbation convention de partenariat

4) Rapport d'activités final 2017 - Conseiller énergie

5) Patrimoine communal - vente parcelles rue du Beau Site - désignation acquéreur

6) Patrimoine communal - vente partie parcelle communale à Foy - approbation projet d'acte

7) Fabrique d'église d'Anthée - compte 2017

8) Fabrique d'église de Sommière - compte 2017

9) Fabrique d'église de Serville - compte 2017

10) Fabrique d'église d'Onhaye - compte 2017

11) Fabrique d'église de Weillen - compte 2017

12) Fonction de direction : approbation profil de la fonction de directeur à pourvoir – modalités de recrutement – lettre de mission.

13) Personnel statutaire - démission d'office - recours article 3133-3 du CLD - information

14) Décisions tutelle - information

15) Arrêtés de Police

16) Procès-verbal de la séance antérieure

 

Séance huis clos :

17) Personnel administratif statutaire - mise en disponibilité

18) Enseignement : Désignation enseignants maternels & primaires - Ratification

19) Enseignement : demande de congés - Ratification

20) Enseignement : mise à la pension pour raisons médicales - Ratification

21) Enseignement : Désignation directrice faisant fonction - Ratification


 

 

 

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